Qu'est-ce que le FOB ? Les bases du Free On Board

Le FOB est l'Incoterm auquel les exportateurs sont le plus souvent confrontés. Voici précisément où s'arrête la responsabilité du vendeur, quand le risque est transféré et ce que cela implique pour vos documents.

Ce que signifie le FOB

FOB signifie Free On Board (Sans frais à bord). Sous ce terme, le vendeur est responsable jusqu'au point où les marchandises sont placées à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'expédition convenu.

Le FOB est toujours accompagné d'un port d'expédition désigné : FOB Busan, FOB Shanghai. Notez qu'il s'agit du port de départ, et non de la destination. Cette distinction le différencie du CIF.

Le transfert des risques et des coûts au même point

La structure du FOB est simple. Dès que les marchandises sont placées à bord du navire au port d'expédition, le risque et les coûts sont transférés à l'acheteur en même temps.

Structure de base du FOB

Le transfert de risque et le transfert de coût se produisent au même point : à bord du navire au port d'expédition.

C'est ici que le FOB diffère de manière décisive du CIF. Sous le régime CIF, le risque est transféré au port d'expédition, mais le vendeur paie les coûts jusqu'au port de destination. Deux points distincts. Le FOB n'en possède qu'un seul.

Qui fait quoi

Vendeur (exportateur)

• Charger les marchandises à bord au port désigné

• Dédouaner pour l'exportation, payer les droits de douane à l'exportation

• Supporter tous les coûts jusqu'au chargement

• Fournir la preuve de livraison à l'acheteur

Acheteur (importateur)

• Contracter le transport et payer le fret

• Supporter tous les risques une fois les marchandises à bord

• Organiser l'assurance (optionnelle, non requise)

• Dédouaner pour l'importation, payer les droits de douane à l'importation

Faites attention à l'assurance ici. Sous le régime FOB, le vendeur n'a aucune obligation d'assurer. L'acheteur organise la couverture s'il le juge nécessaire. C'est une autre différence significative avec le CIF.

Comment le FOB apparaît dans vos documents

Le FOB n'est pas seulement un terme contractuel. Il apparaît dans vos documents d'exportation, et dans une transaction par lettre de crédit (LC), la banque examine précisément ce point.

La facture commerciale doit mentionner l'Incoterm exactement comme le crédit, y compris le port d'expédition désigné. « FOB Busan » est correct. « FOB Corée » ne l'est pas. Nommer un pays au lieu d'un port crée une divergence.

Le connaissement (Bill of Lading) porte normalement la mention Freight Collect (Fret payable à destination), car l'acheteur paie le fret sous le régime FOB. Une mention « Freight Prepaid » (Fret payé) contredit le terme commercial indiqué sur la facture.

Le document d'assurance n'est pas requis, sauf si la lettre de crédit le demande spécifiquement, puisque le vendeur n'a aucune obligation d'assurance.

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Points de vigilance avec le FOB

Le FOB nécessite le chargement sur un navire désigné par l'acheteur. Que se passe-t-il si l'acheteur tarde à désigner le navire, ou si le navire n'arrive pas à l'heure prévue ? Les marchandises restent au port, le chargement ne peut avoir lieu, et le risque reste à la charge du vendeur.

Les Incoterms 2020 abordent le transfert précoce des risques dans cette situation, mais en pratique, une clause spécifique dans le contrat de vente est plus sûre. Nous couvrons ce scénario en détail dans un article séparé.

Dernier point : le FOB s'applique uniquement au transport maritime et par voies navigables intérieures. Il ne peut pas être utilisé pour le fret aérien. Pour les marchandises conteneurisées remises à un terminal, le FCA est plus approprié que le FOB.

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